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Marques déposées par BioSiliciumTODO
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bs-SEAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

bs-SEAL
BioSilicium, SASU

Numéro de dépôt :
4165367
Date de dépôt :
17/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2025
bs-SEAL de BioSilicium

Présentation de la marque bs-SEAL

Déposée par voie électronique le 17 mars 2015 par BioSiliciumTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bs-SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est BioSiliciumTODO domicilié(e) Biopôle Clermont-Limagne - 63360 - Saint Beauzire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BioSilicium, M. Didier HATSCH domicilié(e) Biopôle Clermont-Limagne - 63360 - Saint Beauzire - France.

La marque bs-SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bs-SEAL arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.

BioSilicium a également déposé les autres marques suivantes : bs-LIMS , bs-BioPic , bs-QHSE


BioSilicium, SASU - Biopôle Clermont-Limagne - 63360 - Saint Beauzire - France


BioSilicium, M. Didier HATSCH - Biopôle Clermont-Limagne - 63360 - Saint Beauzire - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels pour la création, la gestion, l'analyse, le traitement, le stockage, l'intégration, le contrôle de la qualité et la communication de données scientifiques destinés à l'identification humaine, au laboratoires et à la biotechnologie ; logiciels (programmes enregistrés) à utiliser pour la gestion d'un laboratoire d'analyses scientifiques, agroalimentaires, environnementales, pharmaceutiques, biologiques ou médicales, pour la gestion d'un cabinet médical ou d'imagerie médicale, incluant notamment la gestion des règles et contrôles de qualité, la gestion administrative, la gestion documentaire, le suivi des non-conformités, des dérogations, des réclamations et des actions correctives-préventives, la gestion du stock, des commandes, la messagerie interne, l'organisation générale des laboratoires et cabinets, la gestion du personnel, la gestion de planning, la gestion des audits internes et externes, la gestion des règles d'hygiène et de sécurité, la gestion de projets, la gestion du matériel, la gestion des contrôles qualité internes et externes ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; transmission de fichiers numériques notamment de fichiers destinés à des banques de données nationales ; transmission de messages ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données.